Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE
/
FLIBUSTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLIBUSTIERES
SINA FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1589703
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
10/07/1999

Présentation de la marque FLIBUSTIERES

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « FLIBUSTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Pont-Min, 56320 LE FAOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL - France.

La marque FLIBUSTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLIBUSTIERES est expirée depuis le 10 juillet 1999.

SINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RILLANDINES , MORGAN' , VENT D'OUEST , REFLETS DE LA MER , LES PESCATOS


SINA FRANCE (S.A.) - Zone Industrielle de Pont-Min, 56320 LE FAOUET - France


Cabinet DUBREUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, sauces à salade